Marque expirée - Marque en non vigueur

TITAN
The Western States Machine Company société régie selon les lois de l'Etat de l'Utah

Numéro de dépôt :
95585343
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2015

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 22 août 1995 par la société The Western States Machine Company société régie selon les lois de l'Etat de l'Utah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAN »

Le déposant est la société The Western States Machine Company société régie selon les lois de l'Etat de l'Utah domicilié(e) 1798 Fairgrove Avenue HAMILTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2291919) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2291919) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 22 août 2015.

The Western States Machine Company société régie selon les lois de l'Etat de l'Utah a également déposé les autres marques suivantes : STEVENS


The Western States Machine Company société régie selon les lois de l'Etat de l'Utah - 1798 Fairgrove Avenue HAMILTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2291919) - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2291919) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291919 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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